Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO-FORM
LUARD Daniel

Numéro de dépôt :
1347381
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1996
MICRO-FORM de LUARD Daniel

Présentation de la marque MICRO-FORM

Déposée le 18 mars 1986 par LUARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICRO-FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LUARD Daniel, domicilié(e) 24 rue du Général de Gaulle, 68370 ORBEY. - France.

La marque MICRO-FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO-FORM est expirée depuis le 18 mars 1996.

LUARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : MICRO PULSE , BIO-FORME , MICRO-FLUX , ERO - STYM , MICRO-LASE , ENERGIE-GAUSS PROFESSIONNEL , DERAT U.S , MICRO LABO , THERA -3


LUARD Daniel - 24 rue du Général de Gaulle, 68370 ORBEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de rééducation, notamment générateurs de champs électromagnétiques pulsés à usage thérapeutiques.